POM'DELICE
Présentation de la marque POM'DELICE
Déposée le 28 juin 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NEGONOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POM'DELICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-32 du 9 août 2002.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque POM'DELICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3172399.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POM'DELICE est expirée depuis le 28 juin 2012.
NEGONOR a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-03
Publication - Publication le 9 août 2002 au BOPI 2002-32