Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POM'DELICE
NEGONOR SARL

Numéro de dépôt :
3172399
Date de dépôt :
28/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/06/2012
POM\'DELICE de NEGONOR

Présentation de la marque POM'DELICE

Déposée le 28 juin 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NEGONOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POM'DELICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-32 du 9 août 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NEGONOR domicilié(e) 6 RUE DE LA GARE,59660 MERVILLE - 59660 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre LECONTE NEGONOR SARL domicilié(e) 6 RUE DE LA GARE,59660 MERVILLE - 59660 - France.

La marque POM'DELICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3172399.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POM'DELICE est expirée depuis le 28 juin 2012.

NEGONOR a également déposé les autres marques suivantes : PRIMERELLE , La pomme de terre, un trésor de bienfaits. , du swing dans la cuisine , POM'CHRONO , Vitalis au marché des saveurs et des délices , Au Pays des Primeurs LA FAIM JUSTIFIE le GRATIN (Lou cor content fai la faci bello) Vitalis Provence , POM'FRITY , VITALIS , Vitalis , JAZZY DU Swirg DANS LA CUISINE


NEGONOR SARL - 6 RUE DE LA GARE,59660 MERVILLE - 59660 - France


Pierre LECONTE NEGONOR SARL - 6 RUE DE LA GARE,59660 MERVILLE - 59660 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-03

Publication - Publication le 9 août 2002 au BOPI 2002-32

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